Mentions Légales
PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.saveur-savon.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Emmanuelle REMILLIEUX
Auto-entrepreneur – Nom commercial : Saveur Savon
Adresse : 23 Rue Anatoile Celle, 69630 Chaponost – France
Siret : 84844368500013
TVA : TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts
Responsable publication :
Emmanuelle REMILLIEUX – contactsaveursavon@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique.
Conception et gestion du site internet :
Emmanuelle REMILLIEUX
Hébergeur :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Téléphone : +1 415-639-9034
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation du site www.saveur-savon.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Emmanuelle REMILLIEUX, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.saveur-savon.com a pour objet de présenter et de proposer à la vente des savons.
Emmanuelle REMILLIEUX s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
L’ensemble du site www.saveur-savon.com, ainsi que les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et autres éléments qui le composent, sont la propriété exclusive de Emmanuelle REMILLIEUX – Saveur Savon, sauf mentions contraires.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient constitue une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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